Séances du conseil municipal

19 février 2016

Le Conseil municipal règle par ses délibérations toutes les affaires de la commune. Composé de 23 conseillers municipaux (dont le maire et ses adjoints), tous élus pour 6 ans au suffrage universel direct, le Conseil municipal de la commune de Val d’Izé fonctionne suivant des règles précises édictées par le Code Général des Collectivités Territoriales.

Séance du 19 octobre 2022

Le procès verbal sera arrêté par le conseil municipal lors de sa prochaine séance

Ci après le compte rendu de cette séance : C R 19.10.2022

Listes des délibérations et délibérations

Séance du 14 septembre 2022

Procès-verbal de la séance du  14 septembre 2022

Liste des déliberations prises le 14 septembre 2022

Séance du 5 juillet 2022

Liste des délibérations prises le 5 juillet 2022

Procès-verbal de la séance du 5 juillet 2022

Séance du 29 mars 2022

Séance du 22 février 2022

Séance du 26 janvier 2022

Séance du 2 novembre 2021

Séance du 8 septembre 2021

Séance du 16 juin 2021

Séance du 12 mai 2021

Séance du 23 mars 2021

Séance du 23 février 2021

Séance du 15 décembre 2020